L’Association de Quartier de la Moustey s’engage à rendre son site internet accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
État de conformité
Le site est partiellement conforme au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA version 4.1), en raison des non-conformités listées ci-dessous.
Résultats des tests
L’audit de conformité réalisé le [date] révèle que [XX] % des critères du RGAA 4.1 sont respectés. (À compléter après audit.)
Contenus non accessibles
Certains contenus peuvent ne pas être totalement accessibles : [images sans texte alternatif, documents PDF non balisés, etc. — à préciser après audit].
Établissement de cette déclaration
Cette déclaration a été établie le [date]. Elle sera mise à jour à chaque évolution majeure du site.
Voie de recours
Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu, contactez-nous à accueil.aqm@gmail.com. Si vous n’obtenez pas de réponse, vous pouvez saisir le Défenseur des droits (defenseurdesdroits.fr).
